Mentions légales
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Le Directeur de la publication du site https://www.chazenicolas.fr/ est Monsieur Nicolas CHAZE, Sophrologue – Praticien en soins énergétiques et décodage biologique.
L’hébergeur du site chazenicolas.fr est la Société WIX.COM LTD, dont le siège social est situé 40 Namal Tel Aviv Street – Tel Aviv – Israël.
Définitions :
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Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’utilisateur au sein du site (commentaires, formulaires, messages).
Informations personnelles : informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone).
1 – Mentions légales – Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.chazenicolas.fr implique l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site chazenicolas.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. La Voie des Maux – Nicolas CHAZE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.
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Description des prestations proposées
Le site www.chazenicolas.fr a pour objet de fournir une information concernant les prestations proposées par Nicolas CHAZE dans le cadre de ses accompagnements aux clients, notamment : sophrologie, soins énergétiques, décodage biologique et accompagnement vers le mieux-être.
Les informations publiées sur ce site sont basées sur l’expérience professionnelle de Nicolas CHAZE acquise dans le cadre de ses formations et de ses accompagnements.
Néanmoins, ces informations ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation ou un avis auprès d’un professionnel de santé.
Toutes les informations indiquées sur le site www.chazenicolas.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Dans le cadre de ses prestations, Nicolas CHAZE est tenu d’une obligation de moyens : il met tout en œuvre pour proposer le meilleur de ses services à ses clients mais ne peut garantir un résultat, notamment parce que le ressenti et l’efficacité peuvent varier d’une personne à l’autre.
Publications par l’Utilisateur
Le site chazenicolas.fr peut permettre à l’utilisateur de publier des commentaires (le cas échéant).
Le site exerce une modération sur les publications des utilisateurs et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès des utilisateurs. L’utilisateur reste propriétaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle.
Mais en publiant une contribution sur le site, il cède au site chazenicolas.fr le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier.
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Liens hypertextes
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Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site chazenicolas.fr est soumis au droit français. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige entre le site et l’utilisateur, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de La Voie des Maux – Nicolas CHAZE.
Responsabilité
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Formulaire de contact et gestion des données personnelles
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Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par :
• la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par l’ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 ;
• le Règlement européen n° 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD).
Certaines informations personnelles sont collectées uniquement pour le besoin des services proposés et ne sont utilisées que par La Voie des Maux dans le cadre de votre étude de cas personnel et dans le respect de la vie privée des utilisateurs.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie.
L’utilisateur du site chazenicolas.fr dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant, en adressant sa demande par mail à nicolas.chaze@gmail.com, accompagnée d’une copie du titre d’identité.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Ces données personnelles restent strictement confidentielles.
Les données transmises par l’utilisateur sont conservées conformément aux exigences légales et à la finalité de leur collecte. L’utilisateur peut demander la suppression de ses données personnelles. Cela n’inclut pas les données stockées pour des fins administratives ou légales.
L’utilisateur, en cas de litige, peut porter réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) via son site : www.cnil.fr.
Conditions Générales de Vente (CGV)
2 – Dispositions générales
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre La Voie des Maux – Nicolas CHAZE et toute personne ou organisme prenant rendez-vous pour une prestation professionnelle (séances de sophrologie, soins énergétiques, décodage biologique ou accompagnement personnalisé).
Tout client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’avoir effectué sa réservation. La prise de rendez-vous entraîne l’adhésion du client aux CGV et leur acceptation sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par La Voie des Maux, qui se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.
Description du service
Le site internet www.chazenicolas.fr permet à l’utilisateur de rechercher des informations sur les prestations proposées par La Voie des Maux – Nicolas CHAZE.
En présentiel ou à distance, les prestations (séances de sophrologie, soins énergétiques ou décodage biologique) sont définies avec le client avant intervention.
Les séances individuelles ou collectives s’organisent selon les modalités convenues lors de la réservation.
Caractère non médical des prestations
Un accompagnement de sophrologie, soins énergétiques ou décodage biologique n’est pas une consultation médicale : la sophrologie et les approches énergétiques ne se substituent pas à un avis médical, ne posent pas de diagnostic, et n’interfèrent pas dans les traitements en cours.
Ces techniques n’ont aucune visée médicale et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la santé publique.
Réservations et modalités
Le(s) client(s) devront :
• Prendre rendez-vous auprès de La Voie des Maux – Nicolas CHAZE soit via le site, soit par téléphone, soit par courriel ;
• Effectuer le paiement de la séance dans les conditions prévues.
La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et renonciation à se prévaloir de conditions contraires.
Les prises de rendez-vous non décommandées 24 h avant la date prévue vaudront acceptation du versement intégral de la séance.
Tarifs
Les prix pratiqués et indiqués sur le site internet www.chazenicolas.fr sont des prix TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
La Voie des Maux – Nicolas CHAZE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site, le jour de la prise de rendez-vous, sera le seul applicable pour la ou les séances.
Modalités de paiement
• En cabinet ou à domicile, le prix est exigible à l’issue de la prestation ;
• Pour les séances à distance, le paiement s’effectue selon les modalités convenues avant la séance (virement ou prédépôt).
Une facture ou un reçu d’honoraires sera adressé au client, au plus tard sous trente jours.
Report, annulation et modification de rendez-vous
Toute annulation de rendez-vous non signalée moins de 24 h avant la date prévue oblige comme dédommagement la facturation de la séance complète.
Droit applicable – Litiges – Médiation
Les conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de La Voie des Maux – Nicolas CHAZE.
Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est proposé.
L’entité de médiation retenue pourra être, par exemple, un service de médiation reconnu (nous vous invitons à préciser le médiateur choisi en tant que professionnel si nécessaire).